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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HBR
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€CO2 murs Le bois contre-cloué
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

€CO2 murs Le bois contre-cloué
HBR, EURL

Numéro de dépôt :
4039534
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
€CO2 murs Le bois contre-cloué de HBR

Présentation de la marque €CO2 murs Le bois contre-cloué

Déposée le 14 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HBR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « €CO2 murs Le bois contre-cloué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HBR domicilié(e) RN 532, lieu-dit Pra Paris - 38360 - NOYAREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 911 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HBR, M. ROBEIL BRUNO domicilié(e) RN 532, lieu-dit Pra Paris - 38360 - NOYAREY - France.

La marque €CO2 murs Le bois contre-cloué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque €CO2 murs Le bois contre-cloué est expirée depuis le 14 octobre 2023.

HBR a également déposé les autres marques suivantes : Mellonia-shop , HMNET COURANT PORTEUR EN LIGNE MULTIMEDIA INTERNET RESEAU


HBR, EURL - RN 532, lieu-dit Pra Paris - 38360 - NOYAREY - France - SIREN 483911442


HBR, M. ROBEIL BRUNO - RN 532, lieu-dit Pra Paris - 38360 - NOYAREY - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 4 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642396 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits.